Conditions, confidentialité et sécurité.
Les documents qui régissent Plugchoice, des conditions générales à la façon dont nous traitons les données personnelles et dont vous pouvez signaler une vulnérabilité.
Conditions
Conditions générales
Les conditions qui régissent l'utilisation de la plateforme Plugchoice, de son offre gratuite, des Modules, du Proxy OCPP, de la charge intelligente, de la facturation et de l'API.
Mis à jour le 30 octobre 2026
Définitions
Les termes définis communs aux conditions professionnelles, accords et annexes de Plugchoice et de Volt Time.
Mis à jour le 30 octobre 2026
Conditions applicables aux consommateurs
Les conditions qui s'ajoutent aux Conditions générales lorsque vous utilisez Plugchoice en tant que consommateur.
Mis à jour le 30 octobre 2026
Conditions relatives à l'API et aux développeurs
Les conditions applicables à l'API REST de Plugchoice : niveaux d'accès, consentement des utilisateurs, usage acceptable, commandes aux bornes et responsabilité.
Mis à jour le 30 octobre 2026
Conditions de recharge ponctuelle
Les conditions abrégées qui s'appliquent lorsque vous démarrez une session de recharge ponctuelle en scannant un QR code sur une borne exploitée via Plugchoice.
Mis à jour le 30 octobre 2026
Conditions de facturation et eMSP
Les conditions de facturation, de versements, d'auto-facturation, de recharge publique, d'itinérance et de cartes de recharge (eMSP) de Plugchoice.
Mis à jour le 30 octobre 2026
Conditions de la boutique
Les conditions qui s'appliquent lorsque vous achetez des cartes de recharge, des compteurs et d'autres produits dans la boutique Plugchoice.
Mis à jour le 30 octobre 2026
Règles tarifaires
Comment nous comptons les Bornes, indexons les frais et appliquons nos prix à la SIM Plugchoice, aux Modules et aux Services de facturation.
Mis à jour le 30 octobre 2026
Confidentialité
Politique de confidentialité
Comment nous collectons, utilisons, partageons et conservons les données personnelles sur la plateforme, les applications, le portail, l'API et les sites web de Plugchoice.
Mis à jour le 30 octobre 2026
Politique en matière de cookies
Les cookies et technologies similaires que nous utilisons sur plugchoice.com ainsi que dans le portail et les applications Plugchoice, et comment vous les contrôlez.
Mis à jour le 30 octobre 2026
Liste des sous-traitants ultérieurs
Les prestataires de services qui traitent des données personnelles sur notre instruction pour la plateforme Plugchoice, avec leur finalité, leur localisation et leurs garanties.
Mis à jour le 30 octobre 2026
Accord de traitement des données
L'accord de traitement des données qui s'applique lorsque nous traitons des données personnelles pour le compte d'un client professionnel, en annexe aux Conditions générales de Plugchoice.
Mis à jour le 30 octobre 2026
Informations sur l'EU Data Act
Les données que génèrent la plateforme Plugchoice et les bornes connectées, comment les obtenir et les faire partager, ce que nous en faisons, et comment changer de fournisseur.
Mis à jour le 30 octobre 2026
Export de données
Les données que vous pouvez exporter de Plugchoice, dans quels formats et comment, ce qui n'est pas exportable, et comment demander le reste.
Mis à jour le 30 octobre 2026
Sécurité
Divulgation responsable
Comment signaler une vulnérabilité de sécurité dans les systèmes de Plugchoice, ce qu'il faut éviter, et ce que vous pouvez attendre de nous.
Mis à jour le 30 octobre 2026
Volt Time B.V., sous le nom commercial Plugchoice, KvK 77488873, De Entree 99, 1101 HE Amsterdam.